Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS, Patient Acteur de Sa Santé
STRYKER FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3568439
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
PASS, Patient Acteur de Sa Santé de STRYKER FRANCE

Présentation de la marque PASS, Patient Acteur de Sa Santé

Déposée le 10 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRYKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS, Patient Acteur de Sa Santé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRYKER FRANCE domicilié(e) ZAC de Satolas Green,69330 PUSIGNAN - 69330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX – DHMP Antoine GUERINOT domicilié(e) 45 Quai Charles de Gaulle,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS, Patient Acteur de Sa Santé est expirée depuis le 10 avril 2018.

STRYKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STRYKER 2 S


STRYKER FRANCE SAS - ZAC de Satolas Green,69330 PUSIGNAN - 69330 - France


JURILEX – DHMP Antoine GUERINOT - 45 Quai Charles de Gaulle,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Disques compacts audio et vidéo, DVD, publications électroniques téléchargeables, cassettes vidéo et audio préenregistrées, programmes et logiciels informatiques, manuels d'utilisation, l'ensemble de ces produits dans le domaine de la commercialisation, le conseil, l'apprentissage et la formation en matière de soins de santé.

Livres, brochures, fascicules et manuels, l'ensemble de ces produits dans le domaine de la commercialisation, le conseil, l'apprentissage et la formation en matière de soins de santé ;

Consultation pour la direction des affaires en matière de publicité, de marketing promotionnel, consultation pour la direction des affaires dans le domaine des soins de santé ; services de gestion administrative des soins de santé.

Services éducatifs, y compris les programmes d'éducation et d'information des patients, organisation, animation et conduite de séminaires, cours et ateliers, édition de matériel et de support de cours distribués dans les séminaires et réunion, le tout en matière de soins de santé ;

Services médicaux, services de soins de santé, services de conseils médicaux, évaluation médicale, services de conseil médical prenant en compte la situation sociale et psychologique des patients et de leurs troubles médicaux.